Expérimentations en cours

Vous trouverez ci-après les liens vers les documents relatifs aux expérimentations à l’initiative des acteurs ou du ministère en charge de la santé et de l’assurance maladie qui ont été autorisées : avis du comité technique, arrêté d’autorisation et cahier des charges.

Certaines de ces expérimentations ont été définies en co-construction avec des professionnels de santé volontaires afin qu’ils puissent apporter leurs avis, propositions et expertises quant aux enjeux de leurs pratiques.

Expérimentations à l’initiative des acteurs Expérimentations ministérielles Expérimentations ministérielles existantes
non réintégrées dans l’article 51

 

Expérimentations à l’initiative des acteurs

Permettre la mise en place d’une filière de soins gériatrique (aiguë et chronique) connectée et coordonnée avec l’hôpital et le SSIAD, pour le maintien à domicile des patients âgés polypathologiques en situation clinique instable. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté et RAA du 27/02/2024

pdf VIGIE AGE CVL - arrêté et cahier des charges Téléchargement du pdf (4.4 Mio)
pdf VIGIE AGE CVL - avis CTIS - février 2024 Téléchargement du pdf (826.5 kio)
pdf VIGIE AGE CVL - carte Téléchargement du pdf (132.3 kio)

 

Améliorer l’accessibilité et la qualité de la prise en charge des patients diagnostiqués BPCO en assurant un suivi de proximité, personnalisé (selon les besoins et la sévérité), coordonné, pluridisciplinaire, sur une longue durée, visant à prévenir les exacerbations aigües et à limiter les hospitalisations et recours aux urgences évitables. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté du 06/02/2024 et RAA du 07/02/2024

pdf MPSAT - arrêté et cahier des charges - février 2024 Téléchargement du pdf (4.3 Mio)
pdf MPSAT - avis CTIS - janvier 2024 Téléchargement du pdf (858.7 kio)

 

Suivi intensif par des équipes mixtes, composées de professionnels hospitaliers (cardiologues, neurologues, pharmaciens et infirmiers) et de professionnels exerçant en ville (médecins, pharmaciens et infirmiers) des patients victimes d’accident vasculaire cérébral et d’infarctus du myocarde, afin de prévenir et dépister les complications et récidives. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté du 30/11/2023 et RAA du 4/12/2023

pdf DiVa 2 - arrêté et cahier des charges - 4 décembre 2023 Téléchargement du pdf (7.2 Mio)
pdf DiVa 2 - avis CTIS - novembre 2023 Téléchargement du pdf (481.9 kio)

 

Déployer sur les régions Centre-Val de Loire, Corse et Occitanie l’expérimentation bretonne « Orientation dans le système de soins (OSyS) » qui vise à apporter une réponse à des situations identifiées de premier recours (cystites, angines, …) par des pharmaciens d’officine en zone de sous-densité médicale.

Documents

Arrêté du 14/09/2023 et JO du 22/09/2023 - Lien vers Légifrance

pdf PHARMA OSYS National - arrêté et cahier des charges - 22 septembre 2023 Téléchargement du pdf (10.4 Mio)
pdf PHARMA OSYS National - avis CTIS - août 2023 Téléchargement du pdf (759.1 kio)
pdf PHARMA OSYS National - carte Téléchargement du pdf (135.3 kio)

 

Déployer un modèle des soins collaboratifs en médecine générale, qui permet une prise en charge rapide, adaptée et globale des troubles mentaux les plus fréquents (troubles dépressifs et troubles anxieux) pour les adultes qui ne font l’objet d’aucun suivi en psychiatrie. Pour en savoir plus

Documents

Arrêté du 27/06/2023 et RAA du 05/07/2023

pdf SÉSAME en IDF - arrêté et cahier des charges - 5 juillet 2023 Téléchargement du pdf (1.2 Mio)
pdf SÉSAME en IDF - avis CTIS - 20 juin 2023 Téléchargement du pdf (912.3 kio)
pdf SÉSAME en IDF - carte Téléchargement du pdf (132.8 kio)